Mentions légales

 

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet quilaterra.it l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : QUI LA TERRA SARL – 2 RUE DE LA TERRE ROUGE, 17740 SAINTE-MARIE-DE-RÉ

  • Numéro de SIRET : 540 076 858 00021

  • Responsable publication : Claire Genty – info@quilaterra.it 

  • Webmaster : Kogoia  – contact@kogoia.fr – www.kogoia.fr

  • Hébergeur : OVH société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

  • Délégué à la protection des données : Claire GENTY – info@quilaterra.it

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site Qui La Terra implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Qui La Terra sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Qui La Terra, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

3. Description des services fournis.

Le site internet quilaterra.it a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société (Agence réceptive et organisation d’événements en Italie). Qui La Terra s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Qui La Terra est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Qui La Terra.

 

6. Limitations de responsabilité.

Qui La Terra agit en tant qu’éditeur du site et est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie. Qui La Terra ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet quilaterra.it, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.